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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) productions de la plume
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quenelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

quenelle
productions de la plume, sarl

Numéro de dépôt :
4036940
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
quenelle de productions de la plume

Présentation de la marque quenelle

Déposée le 1 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) productions de la plume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « quenelle »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) productions de la plume domicilié(e) 1 rue des volaillers - 28410 - SAINT LUBIN DE LA HAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 713 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, productions de la plume, Mme montagne noemie domicilié(e) 1 rue des volaillers - 28410 - SAINT LUBIN DE LA HAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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productions de la plume, sarl - 1 rue des volaillers - 28410 - SAINT LUBIN DE LA HAYE - France - SIREN 510713837


productions de la plume, Mme montagne noemie - 1 rue des volaillers - 28410 - SAINT LUBIN DE LA HAYE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 3 décembre 2014 - Rejet total n°637098 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-03

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.