Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS
/
SIGNAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNAL
PRODUCTION SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4345502
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
SIGNAL de PRODUCTION SYSTEMS

Présentation de la marque SIGNAL

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS domicilié(e) 255 rue du faubourg Saint-Antoine - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 731 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Production Systems domicilié(e) 255 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.

PRODUCTION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Stunt , Wigrum , TESSERACT , Pointypo , Parangon , Minotaur , Media Sans , Enduro , Screentext , SAINTE-COLOMBE


PRODUCTION SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 255 rue du faubourg Saint-Antoine - 75011 - Paris - France - SIREN 799731575


Production Systems - 255 rue du Faubourg Saint-Antoine - 75011 - PARIS-11E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Caractères d'imprimerie ;

Services de conception d'art graphique .