Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS
/
BAT Foundry
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAT Foundry
PRODUCTION SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4260816
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
BAT Foundry de PRODUCTION SYSTEMS

Présentation de la marque BAT Foundry

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAT Foundry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTION SYSTEMS domicilié(e) 182 rue de Charenton - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 731 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM domicilié(e) 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France.

La marque BAT Foundry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT Foundry arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

PRODUCTION SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : Stunt , Wigrum , SIGNAL , TESSERACT , Pointypo , Parangon , Minotaur , Media Sans , Enduro , Screentext


PRODUCTION SYSTEMS, Société par actions simplifiée à associé unique - 182 rue de Charenton - 75012 - Paris - France - SIREN 799731575


NATAF FAJGENBAUM & Associés, Mme. Fabienne FAJGENBAUM - 155 boulevard Haussmann - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Logiciels de polices de caractères ; logiciels de création de polices de caractères ; logiciels de publication électronique ; logiciels graphiques pour ordinateurs ; logiciels téléchargés sur Internet ; plates-formes logicielles ; progiciels informatiques ;

Caractères typographiques ; caractères d'imprimerie ; lettres [caractères d'imprimerie] ; polices de caractères pour machines à écrire ; caractères d'impression ; caractères [chiffres et lettres] ; chiffres [caractères d'imprimerie] ; caractères pour transfert à sec ; livres ; affiches ; autocollants [articles de papeterie] ; cartes de visite ; cartes à collectionner ; cartes postales illustrées ; catalogues ; catalogues de vente par correspondance ; catalogues relatifs aux logiciels ; étiquettes en papier étiquettes imprimées en papier ; journaux ; manuels d'utilisation ; manuels informatiques ; modes d'emploi de logiciels ; publications promotionnelles ; publications imprimées ; publicités imprimées ;

Conception de polices de caractères ; conception artistique commerciale ; conception assistée par ordinateur d'illustrations graphiques vidéo ; conception de brochures ; conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises ; conception de logos pour tee-shirts ; conception de produits graphiques ; conception graphique assistée par ordinateur ; conception et développement de produits multimédias ; services de conception de marque.