Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTISAN RHUMIER
production outre mer, sarl

Numéro de dépôt :
3880267
Date de dépôt :
08/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2021
ARTISAN RHUMIER de production outre mer

Présentation de la marque ARTISAN RHUMIER

Déposée le 8 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) production outre mer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTISAN RHUMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) production outre mer domicilié(e) 2 rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTION OUTRE MER domicilié(e) 2 rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France.

La marque ARTISAN RHUMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTISAN RHUMIER est expirée depuis le 8 décembre 2021.

production outre mer a également déposé les autres marques suivantes : SALSA TROPICALE , ARTISANS RHUMIER , SAMBA TROPICALE , CREME DE RHUM , CREME AU RHUM , RHUM BONNE MERE , CREATEUR D'EXOTISME , CREME DE RHUM VIEUX , ORDEM E PROGRESSO


production outre mer, sarl - 2 rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France


PRODUCTION OUTRE MER - 2 rue des Epis - 91670 - ANGERVILLE - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 6 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°737498 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-06

Gelées, confitures, compotes, tous ces produits etant de fabrication artisanale ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; tous ces produits etant de fabrication artisanale.

Rhum, cocktails et punch à base de rhum. Tous ces produits sont de fabrication artisanale.