Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV TERRE DE VIGNERONS
PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3959000
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
TV TERRE DE VIGNERONS de PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Présentation de la marque TV TERRE DE VIGNERONS

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société Coopérative Agricole (SCA) PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV TERRE DE VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 17-19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 475 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.

La marque TV TERRE DE VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959000.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV TERRE DE VIGNERONS est expirée depuis le 7 novembre 2022.

PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GRAND BASTIE , TERRE DE VIGNERONS , VIGNES ET PASSION D'EXCELLOR , EXCELLOR , VIGNES ET PASSION


PRODUCTION DIFFUSION UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES, Société Coopérative Agricole - 17-19 Route des Vignerons - 33790 - LANDERROUAT - France - SIREN 329475313


SCHMIT-CHRETIEN, Mme. Sandrine VIMES - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Gestion des affaires commerciales ; consultation pour la direction des affaires dans le domaine viticole ; promotion des ventes pour des tiers dans le domaine des vins, spiritueux et boissons alcooliques ; promotion et marketing services de promotion [publicité] ; services de promotion des produits et services ; services de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services en relation avec une base de données, à savoir le recueil, l`organisation et la systématisation de données en particulier en relation avec des informations sur les vins, la connaissance du vin et les accessoires dans le domaine des vins, le tourisme du vins, assistance aux marchands de vins, viticulteurs et à d`autres entreprises dans la commercialisation des produits et services en fournissant une plateforme appropriée (service de marketing) par le biais de réseaux électroniques globaux ; vente au détail de logiciels, en particulier sur les vins, la connaissance des vins, l`administration d`entrepôts de vins, les accessoires dans le domaine des vins ;

Emballage et entreposage de marchandises ; mise en bouteilles ;

Organisation et manifestation de dégustation de vins à des fins éducatives ; organisation de concours, notamment dans le domaine des vins et spiritueux ; dégustation de vins et spiritueux et plus généralement de boissons à des fins éducateurs ; services d`éducation et de divertissement.