Déposée le 6 janvier 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTION 31 EBH France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RADIO CAPYTOL FM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTION 31 EBH France domicilié(e) Route de Bellegarde,31530 THIL (dossier no 2329577) - 31530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 187 810 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTION 31 EBH France Benoit HUTIN domicilié(e) Route de Bellegarde,31530 THIL (dossier no 2329577) - 31530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL PRODUCTION 31 EBH France SARL - Route de Bellegarde,31530 THIL (dossier no 2329577) - 31530 - France - SIREN 393187810
PRODUCTION 31 EBH France Benoit HUTIN - Route de Bellegarde,31530 THIL (dossier no 2329577) - 31530 - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2006 n°2329577 - Publication au BOPI 2006-12-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Logiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, disquettes souples, films cinématographiques. Livres, revues, journaux, cartes postales. Radiodiffusion, diffusion de programmes radiophoniques, communications radiophoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, agences de presse et d'information. Edition de livres et de revues, production de films, divertissement, divertissement radiophonique, montage de programmes radiophoniques, information en matière de divertissement, production de spectacles, représentation de spectacles, agences pour les artistes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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