Accueil marques.expert
/
Marques déposées par PRODUCTION 3 ADC
/
TRAITEUR de SAINT FARGEAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITEUR de SAINT FARGEAS
PRODUCTION 3 ADC

Numéro de dépôt :
3113966
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque TRAITEUR de SAINT FARGEAS

Déposée le 27 juillet 2001 par PRODUCTION 3 ADC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAITEUR de SAINT FARGEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est PRODUCTION 3 ADC, domicilié(e) SARL 21 avenue Landouzy, 95330 DOMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTION 3 ADC - France.

La marque TRAITEUR de SAINT FARGEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITEUR de SAINT FARGEAS est expirée depuis le 27 juillet 2011.

PRODUCTION 3 ADC a également déposé les autres marques suivantes : CASANUE VAS , ALIGATOR PRODUCTION


PRODUCTION 3 ADC - SARL 21 avenue Landouzy, 95330 DOMONT - France


PRODUCTION 3 ADC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Traiteur.