Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZE/ 12 REVES DU SOLEIL
PRODUCTION 2000 + LIMITED Société de droit anglais Immatriculée au Register of Companies for England and Wales Number: 3674567

Numéro de dépôt :
99793238
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque DOUZE/ 12 REVES DU SOLEIL

Déposée le 21 mai 1999 par la société étrangère PRODUCTION 2000 + LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOUZE/ 12 REVES DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 14 novembre 2024.

Le déposant est la société étrangère PRODUCTION 2000 + LIMITED domicilié(e) Ayant son siège social 51, Lafone Street, LONDON, SE 2LX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA Et Associés - France.

La marque DOUZE/ 12 REVES DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZE/ 12 REVES DU SOLEIL est expirée depuis le 21 mai 2009.

PRODUCTION 2000 + LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TWELVE / 12 DREAMS OF THE SUN


PRODUCTION 2000 + LIMITED Société de droit anglais Immatriculée au Register of Companies for England and Wales Number: 3674567 - Ayant son siège social 51, Lafone Street, LONDON, SE 2LX - France


SCP ILLOUZ SIMONET GARCIA Et Associés - France


Publication - Publication au BOPI 1999-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Republication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Appareils pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son et des images, notamment utilisés dans des Cédéroms, disques vidéo digital, logiciels, radio, téléphones, télévisions, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Papier, carton, Articles de bureau dont notamment fournitures pour la gravure, l'écriture, la calligraphie, la typographie, l'impression, la lithographie, le modelage, la peinture, la reliure, la reproduction, fournitures scolaires. Photographie, clichés. Papeterie dont notamment enveloppes, almanachs, calendriers, adhésifs pour la papeterie, feuilles. Produits de l'imprimerie dont notamment : journaux, livres, livrets, brochures, catalogues, prospectus. Produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : anneaux de cigare ; articles pour la table en ces matières dont sets de tables, vaisselles, linge de table, dessous de verres et bouteilles ; billets, coffrets, boîtes, sacs dont sacs à ordure, sachets, pochettes ; cartonnage ; serviettes à démaquiller ; modèles pour broderie ; cartes géographiques ; cartes postales ; carte de voeux ; patron de confection ; confettis ; corbeilles ; couches en papier ou cellulose ; décalcomanies, tatouages ; drapeaux en papier ; essuie-mains en papier ; fanions ; figurines en papier ; globes terrestres ; papier hygiénique ; mouchoirs en papier ; maquettes, signets, plans ; pochoirs ; portes chéquier ; papier d'argent ; timbres ; cachets ; caches pots ; serres livres ; cartes à jouer ; stores en papier ; patrons pour vêtement ; adhésifs pour le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire ; matériel d'instruction et d'enseignement, Matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement, à savoir, sacs poubelle, sacs, sachets, boîtes, pochettes ; films dont notamment pour paquet de cigarettes ; feuilles ; caractères d'imprimerie, Vêtements, ceintures, chaussures, chapellerie. Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, notamment télévisés, radiodiffusés, par correspondance ou par le réseau Internet. Télécommunications, et notamment, diffusion de programmes de télévision ou de radio, agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs et notamment, communication par le réseau Internet. Editions de livres, de revues, prêts de livres, production de spectacles, de films, agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, montage de bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de loteries, réservation de places de spectacles. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données, service de reporteurs, filmage sur bande vidéo, gestion de lieux d'exposition, programmation sur ordinateurs, et notamment, conception et élaboration de logiciels et mises à jours.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.