Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTO MONTUS
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1552514
Date de dépôt :
19/09/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/09/2019

Présentation de la marque SANTO MONTUS

Déposée le 19 septembre 1989 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « SANTO MONTUS »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Jean-Pierre GRANGE domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTO MONTUS est expirée depuis le 19 septembre 2019.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Jean-Pierre GRANGE - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2142667 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 15 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272116 - Publication au BOPI 1999-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417319 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, V.D.Q.S.Côtes de Saint-Mont, A.O.C. Madiran, Eaux de vie, liqueurs, spiritueux