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Marques déposées par PRODUCTEURS PLAIMONT
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Mosaïs
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mosaïs
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3673446
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/09/2019
Mosaïs de PRODUCTEURS PLAIMONT

Présentation de la marque Mosaïs

Déposée le 2 septembre 2009 par PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mosaïs »

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M GRANGE domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïs est expirée depuis le 2 septembre 2019.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT MONT - France


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M GRANGE - 32400 - SAINT-MONT - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Vins.