Marque expirée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE VIELLA
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1742541
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/12/2019

Présentation de la marque LES HAUTS DE VIELLA

Déposée le 29 décembre 1989 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES HAUTS DE VIELLA »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M. Jean-Pierre GRANGE domicilié(e) - 32400 - SAINT-MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES HAUTS DE VIELLA est expirée depuis le 29 décembre 2019.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M. Jean-Pierre GRANGE - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 1999 n°2142670 - Publication au BOPI 1999-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-04

Inscription le 15 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272118 - Publication au BOPI 1999-02-15

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2009 n°2417315 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Liqueurs, Spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)