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Marques déposées par la société PRODUCTEURS PLAIMONT
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LES COURTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES COURTIES
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
93466614
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
22/04/2023

Présentation de la marque LES COURTIES

Déposée le 22 avril 1993 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES COURTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque LES COURTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES COURTIES est expirée depuis le 22 avril 2023.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , L'OR DU VIEUX PAYS


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2236411 - Publication au BOPI 2003-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517775 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628307 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux