Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
• Les 4 Mousquetaires
Numéro de dépôt :
3713919
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Présentation de la marque • Les 4 Mousquetaires
Déposée le 18 février 2010 par PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « • Les 4 Mousquetaires »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 23 août 2010 - Retrait total n°530454 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23