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Marques déposées par la société PRODUCTEURS PLAIMONT
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DOMAINE HAUTDUTOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE HAUTDUTOUR
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
93465373
Date de dépôt :
16/04/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/04/2023

Présentation de la marque DOMAINE HAUTDUTOUR

Déposée le 16 avril 1993 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE HAUTDUTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France.

La marque DOMAINE HAUTDUTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE HAUTDUTOUR est expirée depuis le 16 avril 2023.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de Coopératives Agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Melle Amandine CLERMONT - Route d'Orthez - 32400 - SAINT-MONT - France


Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164188 - Publication au BOPI 1993-10-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234326 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2013 n°2517777 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-03

Inscription le 13 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600583 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, eaux-de-vie d'AO, liqueurs, spiritueux autres qu'eaux-de-vie