Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Délice d'Automne
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3799316
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/01/2021
Délice d\'Automne de PRODUCTEURS PLAIMONT

Présentation de la marque Délice d'Automne

Déposée le 21 janvier 2011 par PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Délice d'Automne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles domicilié(e) Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque Délice d'Automne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Délice d'Automne est expirée depuis le 21 janvier 2021.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles - Route d'Orthez - 32400 - SAINT MONT - France


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de M. GRANGE - 32400 - SAINT MONT - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Vins.