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Marques déposées par la société PRODUCTEURS PLAIMONT
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CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE
PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1646491
Date de dépôt :
19/02/1991
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE

Déposée le 19 février 1991 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Jérôme LEGENDRE domicilié(e) - 32400 - SAINT MONT - France.

La marque CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DE LA SAINT SYLVESTRE est expirée depuis le 19 février 2021.

PRODUCTEURS PLAIMONT a également déposé les autres marques suivantes : MANO A MANO , LA MOTHE PEYRAN , CRETES DE TILLAN , Esquirot , Vascony , Divines violettes , Rosé d'enfer , DOMAINE LA VENDOME , DOMAINE DU LAURIER , LES COURTIES


PRODUCTEURS PLAIMONT, Union de coopératives agricoles - 32400 - SAINT MONT - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT, A l'attention de Jérôme LEGENDRE - 32400 - SAINT MONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Renouvellement sans limitation le 8 février 2001 n°2191470 - Publication au BOPI 2001-02-08

Renouvellement sans limitation le 14 février 2011 n°2462939 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-14

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, V.D.Q.S.Côtes de Saint-Mont, A.O.C.Madiran, A.O.C. Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs Spiritueux