Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT-CAILHAU
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
95604197
Date de dépôt :
23/12/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/12/2015

Présentation de la marque MONT-CAILHAU

Déposée le 23 décembre 1995 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « MONT-CAILHAU »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2293928) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2293928) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT-CAILHAU est expirée depuis le 23 décembre 2015.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , DOUCEUR DU VIEUX PAYS , FLORANBELLE , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , COLOMBULLE , GUILHEMBORDE , FLEUR DE GASCOGNE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2293928) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE - 32400 ST MONT (dossier no 2293928) - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2005 n°2293928 - Publication au BOPI 2005-07-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie d'appellation d'origine, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie et des vins)