Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VIGNES HISTORIQUES
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES

Numéro de dépôt :
97689098
Date de dépôt :
11/07/1997
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
11/07/2017

Présentation de la marque LES VIGNES HISTORIQUES

Déposée le 11 juillet 1997 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES VIGNES HISTORIQUES »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2343143) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2343143) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNES HISTORIQUES est expirée depuis le 11 juillet 2017.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MONT-CAILHAU , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , DOUCEUR DU VIEUX PAYS , FLORANBELLE , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , COLOMBULLE , GUILHEMBORDE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2343143) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A L'ATTENTION DE M. GRANGE - 32400 SAINT MONT (dossier no 2343143) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2007 n°2343143 - Publication au BOPI 2007-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins de Pays de Comté Tolosan, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux