Marque expirée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DU VIEUX PAYS
PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES

Numéro de dépôt :
97700385
Date de dépôt :
07/10/1997
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
07/10/2017

Présentation de la marque DOUCEUR DU VIEUX PAYS

Déposée le 7 octobre 1997 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOUCEUR DU VIEUX PAYS »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2351881) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2351881) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCEUR DU VIEUX PAYS est expirée depuis le 7 octobre 2017.

PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES a également déposé les autres marques suivantes : GASCONELLE , MONT-CAILHAU , MARQUIS D'AUTHIAN , COLOMBAL , FLORANBELLE , LE COMTE DE PAILHOU , PEY-HOURTICQ , COLOMBULLE , GUILHEMBORDE , FLEUR DE GASCOGNE


PRODUCTEURS PLAIMONT UNION DE COOPERATIVES - 32400 SAINT MONT (dossier no 2351881) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT M. GRANGE - 32400 SAINT MONT (dossier no 2351881) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2007 n°2351881 - Publication au BOPI 2007-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins de Pays de Comté Tolosan, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux