Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TUGUETS
PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
95575859
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque LES TUGUETS

Déposée le 7 juin 1995 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES TUGUETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2278568) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT (dossier no 2278568) - France.

La marque LES TUGUETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TUGUETS est expirée depuis le 7 juin 2015.

PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS D'EPICURE , DESIR DE COLOMBELLE , CHATEAU VIELLA RICAUD , PEYRAGUT , Un verre entre amis , BERGAN , GALAMBAS , D'OLLERIS , Bastien , MAGIE ROSE


PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles - 32400 SAINT MONT (dossier no 2278568) - 32400 - France - SIREN 317685238


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - 32400 SAINT MONT (dossier no 2278568) - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2005 n°2278568 - Publication au BOPI 2005-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-47

Errata - Publication au BOPI 1995-41

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vins de Pays des Côtes de Gascogne, Vins Délimités de Qualité Supérieure Côtes de Saint-Mont, Appellation d'Origine Contrôlée Madiran, Appellation d'Origine Contrôlée Pacherenc, Eaux de Vie, Liqueurs, Spiritueux