Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLARENBELLE
PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3410833
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
GTC AUCH (GERS)
CLARENBELLE de PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque CLARENBELLE

Déposée le 3 janvier 2006 par PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC AUCH (GERS)), la marque française « CLARENBELLE »

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles domicilié(e) Route d'Orthez,32400 SAINT MONT - 32400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE domicilié(e) 32400 SAINT MONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS D'EPICURE , DESIR DE COLOMBELLE , CHATEAU VIELLA RICAUD , PEYRAGUT , Un verre entre amis , BERGAN , GALAMBAS , D'OLLERIS , Bastien , MAGIE ROSE


PRODUCTEURS PLAIMONT Union de coopératives agricoles - Route d'Orthez,32400 SAINT MONT - 32400 - France


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - 32400 SAINT MONT - France


Inscription le 18 décembre 2006 - Rejet total n°445643 - Publication au BOPI 2006-12-18

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Vins.