Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPITEAU
PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
98740499
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque CHAPITEAU

Déposée le 29 juin 1998 par PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHAPITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles), domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France.

La marque CHAPITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITEAU est expirée depuis le 29 juin 2008.

PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PALOMBELLE , COLOMBELLE , CASSAIGNE , LIBRA , BASTIONS ET BASTIDES , LES JEUNES TERROIRS , FIVIGERS , VIN DE PRINTEMPS , AU GRE DE CONDOM , COLOMBELLE LES CHARMES


PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de Coopératives Agricoles) - Route d'Orthez, 32400 SAINT-MONT - France


PRODUCTEURS PLAIMONT A l'attention de M. GRANGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Vins.