Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CASSAIGNE
PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles)

Numéro de dépôt :
3118421
Date de dépôt :
16/08/2001
Lieu de dépôt :
AUCH

Présentation de la marque CASSAIGNE

Déposée le 16 août 2001 par PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CASSAIGNE »

Le déposant est PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles), domicilié(e) Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : PALOMBELLE , COLOMBELLE , CHAPITEAU , LIBRA , BASTIONS ET BASTIDES , LES JEUNES TERROIRS , FIVIGERS , VIN DE PRINTEMPS , AU GRE DE CONDOM , COLOMBELLE LES CHARMES


PRODUCTEURS PLAIMONT (Union de coopératives agricoles) - Route d'Orthez, 32400 SAINT MONT - France


PRODUCTEURS PLAIMONT - France


Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365794 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vins de pays.