CLAIE DE MONTELIEU
Présentation de la marque CLAIE DE MONTELIEU
Déposée le 5 février 1992 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CLAIE DE MONTELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLAIE DE MONTELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIE DE MONTELIEU est expirée depuis le 5 février 2012.
PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212826 - Publication au BOPI 2001-12-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07