Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIE DE MONTELIEU
PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
92404996
Date de dépôt :
05/02/1992
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
05/02/2012

Présentation de la marque CLAIE DE MONTELIEU

Déposée le 5 février 1992 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CLAIE DE MONTELIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2212826) - 32400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 000 14 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTEURS PLAIMONT, M.J. Pierre GRANGE domicilié(e) 32400 ST MONT (dossier no 2212826) - France.

La marque CLAIE DE MONTELIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIE DE MONTELIEU est expirée depuis le 5 février 2012.

PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA ROCHE VIELLA , LA COUME DE PEYRE , CUVEE DE LA SAINTE CATHERINE , LE PASSE RETROUVE , PORTE DU TILH , COMBE DE GREP , GIVRE D'ETE , TERRASSES D'AUBEZIES , PEYRUSQUET , CHAPELLE ST CRISTAUD


PRODUCTEURS PLAIMONT - Union de coopératives agricoles - 32400 ST MONT (dossier no 2212826) - 32400 - France - SIREN 31768523800014


PRODUCTEURS PLAIMONT, M.J. Pierre GRANGE - 32400 ST MONT (dossier no 2212826) - France


Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2001 n°2212826 - Publication au BOPI 2001-12-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Vin de Pays des Côtes de Gascogne, VDQS Côtes de Saint-Mont, AOC Madiran, AOC Pacherenc, Eaux de vie, Liqueurs Spiritueux