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Marques déposées par la société PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH
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L'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ”
“ PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH, Union de Coopératives Agricoles (Coopératives)

Numéro de dépôt :
3664202
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/07/2019
L\'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ” de PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH

Présentation de la marque L'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ”

Déposée le 16 juillet 2009 par la société PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « L'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ” »

Le déposant est la société PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH domicilié(e) Saint-Mont - 32400 - SAINT-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 685 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SNC domicilié(e) Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPREINTE de SAINT MONT “ laisser dans le temps une idée précise du plaisir ” est expirée depuis le 16 juillet 2019.


“ PRODUCTEURS PLAIMONT ” DIT “ PRODUCTEURS VIGNOBLE DE GASCOGNE ” DIT VIGNERONS RECOLTANTS DU VIC-BILH DIT PRODUCTEURS REUNIS DU VIC-BILH, Union de Coopératives Agricoles (Coopératives) - Saint-Mont - 32400 - SAINT-MONT - France - SIREN 317685238


SCHMIT-CHRETIEN, SNC - Parc de Basso Cambo West Park 4 rue Paul Mesplé - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Vins d'appellation d'origine Saint Mont.