TRAIT D UNION
Présentation de la marque TRAIT D UNION
Déposée le 18 mars 1976 par Producteurs-Distributeurs des Vins du Beaujolais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TRAIT D UNION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRAIT D UNION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TRAIT D UNION est expirée depuis le 18 mars 1986.
Producteurs-Distributeurs des Vins du Beaujolais a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-511
Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°10069 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°117182 - Publication au BOPI