Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEAUJOLAIS PROPRIETE
PRODUCTEURS-DISTRIBUTEURS DES VINS DU BEAUJOLAIS

Numéro de dépôt :
1115085
Date de dépôt :
23/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BEAUJOLAIS PROPRIETE

Déposée le 23 juin 1978 par PRODUCTEURS-DISTRIBUTEURS DES VINS DU BEAUJOLAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BEAUJOLAIS PROPRIETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODUCTEURS-DISTRIBUTEURS DES VINS DU BEAUJOLAIS, domicilié(e) Société civile à capital et personnel variables, SAINT-JEAN-D'ARDIERES - (Rhône). - France.

La marque BEAUJOLAIS PROPRIETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BEAUJOLAIS PROPRIETE est expirée depuis le 23 juin 1988.

PRODUCTEURS-DISTRIBUTEURS DES VINS DU BEAUJOLAIS a également déposé les autres marques suivantes : DIFFUVIN , ECRIN , BOUQUET DU BEAUJOLAIS , MAISON DU VIGNERON , CELLIER DE SAINT JEAN D ARDIERES , TRAIT D UNION


PRODUCTEURS-DISTRIBUTEURS DES VINS DU BEAUJOLAIS - Société civile à capital et personnel variables, SAINT-JEAN-D'ARDIERES - (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Inscription - Changement de nature juridique, Changement de dénomination n°10069 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°117224 - Publication au BOPI

Des vins d'appellation contrôlée BEAUJOLAIS et BEAUJOLAIS VILLAGES et plus généralement tous vins provenant du Beaujolais.