Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHEVALIER
Numéro de dépôt :
1627503
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
05/11/2000
Présentation de la marque LE CHEVALIER
Déposée le 5 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTEIRS RECOLTANTS COGNACAIS ASSOCIES PRECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « LE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALIER est expirée depuis le 5 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17