Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEIGNEUR DU MEDOC
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3049262
Date de dépôt :
29/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2020

Présentation de la marque SEIGNEUR DU MEDOC

Déposée le 29 août 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEIGNEUR DU MEDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-40 du 6 octobre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., Attn : Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque SEIGNEUR DU MEDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3049262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEIGNEUR DU MEDOC est expirée depuis le 29 août 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, S.A. - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., Attn : Carole DECLERCQ - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-05

Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40

Renouvellement sans limitation le 23 août 2010 n°2449041 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée médoc.