Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAUVINELLE
PRODUCTA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93456938
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2013

Présentation de la marque SAUVINELLE

Déposée le 25 février 1993 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVINELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX (dossier no 2234693) - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2234693) - 92593 - France.

La marque SAUVINELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUVINELLE est expirée depuis le 25 février 2013.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, Société anonyme - 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX (dossier no 2234693) - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2234693) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2003 n°2234693 - Publication au BOPI 2003-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Boissons alcooliques, à l'exception des bières