Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'ALBY
PRODUCTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99772560
Date de dépôt :
02/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/02/2009

Présentation de la marque ROSE D'ALBY

Déposée le 2 février 1999 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROSE D'ALBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-11 du 12 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque ROSE D'ALBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'ALBY est expirée depuis le 2 février 2009.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA (société anonyme) - 21, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Gaillac.