Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTE ROYALE
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3701714
Date de dépôt :
29/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2019
PORTE ROYALE de PRODUCTA

Présentation de la marque PORTE ROYALE

Déposée le 29 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-05 du 5 février 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ domicilié(e) 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cédex - France.

La marque PORTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3701714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTE ROYALE arrivera à expiration en date du 29 décembre 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cédex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ - 13 avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cédex - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.