Marque renouvelée - Marque en vigueur

MINI-FÛT
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3066113
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020

Présentation de la marque MINI-FÛT

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI-FÛT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque MINI-FÛT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINI-FÛT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , LES AUTHENTIQUES


PRODUCTA, S.A. - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2010 n°2455763 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-22

Vins et boissons alcooliques (à l'exception des bières).