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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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MAISON DE SAINT VINCENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE SAINT VINCENT
PRODUCTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
95600296
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque MAISON DE SAINT VINCENT

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON DE SAINT VINCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21 cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque MAISON DE SAINT VINCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DE SAINT VINCENT est expirée depuis le 8 décembre 2005.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, société anonyme - 21 cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)