Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ma maison en Dordogne
PRODUCTA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3554030
Date de dépôt :
06/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2018
Ma maison en Dordogne de PRODUCTA

Présentation de la marque Ma maison en Dordogne

Déposée le 6 février 2008 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma maison en Dordogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque Ma maison en Dordogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma maison en Dordogne est expirée depuis le 6 février 2018.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA Société Anonyme - 21 Cours Xavier Arnozan,33000 BORDEAUX - 33000 - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.