Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TROIS VERSANTS
PRODUCTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3018271
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque LES TROIS VERSANTS

Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TROIS VERSANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LES TROIS VERSANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TROIS VERSANTS est expirée depuis le 30 mars 2010.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA (société anonyme) - 21, cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).