Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS CLOCHERS
PRODUCTA

Numéro de dépôt :
1311836
Date de dépôt :
06/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2005

Présentation de la marque LES TROIS CLOCHERS

Déposée le 6 juin 1985 par la société PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PRODUCTA domicilié(e) 21, cours Xavier-Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2049395) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 962 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2049395) - France.

La marque LES TROIS CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS CLOCHERS est expirée depuis le 6 juin 2005.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA - 21, cours Xavier-Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2049395) - France - SIREN 380940962


NOVAMARK - (dossier no 2049395) - France


Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049395 - Publication au BOPI 1995-05-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.