LES TROIS CLOCHERS
Présentation de la marque LES TROIS CLOCHERS
Déposée le 6 juin 1985 par la société PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES TROIS CLOCHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TROIS CLOCHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS CLOCHERS est expirée depuis le 6 juin 2005.
PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mai 1995 n°2049395 - Publication au BOPI 1995-05-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45
Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11
Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11