Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES REMPARTS DE SAINT-EMILION
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
3785045
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
LES REMPARTS DE SAINT-EMILION de PRODUCTA

Présentation de la marque LES REMPARTS DE SAINT-EMILION

Déposée le 22 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE SAINT-EMILION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque LES REMPARTS DE SAINT-EMILION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3785045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DE SAINT-EMILION arrivera à expiration en date du 22 novembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Saint-Emilion ”.