Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES REGES
PRODUCTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1553496
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2019

Présentation de la marque LES REGES

Déposée le 3 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES REGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 avenue de la Résistance - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque LES REGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES REGES est expirée depuis le 3 octobre 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , LES AUTHENTIQUES


PRODUCTA, Société Anonyme - 13 avenue de la Résistance - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148824 - Publication au BOPI 1999-07-08

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 25 août 2009 n°2416316 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)