Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 2 COURONNES
PRODUCTA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98715870
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque LES 2 COURONNES

Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 2 COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan, 33082 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 094 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA S.A. - France.

La marque LES 2 COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 2 COURONNES est expirée depuis le 28 janvier 2008.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA (Société Anonyme) - 21, Cours Xavier Arnozan, 33082 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 380094692


PRODUCTA S.A. - France


Demande de renouvellement le 28 avril 2009 n°2406038 - Publication au BOPI 2009-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516921 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée.