LES 2 COURONNES
Présentation de la marque LES 2 COURONNES
Déposée le 28 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES 2 COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES 2 COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 2 COURONNES est expirée depuis le 28 janvier 2008.
PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 28 avril 2009 n°2406038 - Publication au BOPI 2009-04-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-28
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Inscription le 18 février 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°516921 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-18