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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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LE MOULIN BLANC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MOULIN BLANC
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
1666379
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2020
LE MOULIN BLANC de PRODUCTA

Présentation de la marque LE MOULIN BLANC

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MOULIN BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque LE MOULIN BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MOULIN BLANC est expirée depuis le 18 septembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, S.A. - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, S.A., ATTN : Carole DECLERCQ - 13, avenue de La Résistance - 33305 - LORMONT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172830 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2010 n°2450744 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-15

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée LE MOULIN BLANC; boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de vie)