Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CROIX DE FONSALADE
PRODUCTA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1730200
Date de dépôt :
18/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2010
LA CROIX DE FONSALADE de PRODUCTA

Présentation de la marque LA CROIX DE FONSALADE

Déposée le 18 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CROIX DE FONSALADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2172832) - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2172832) - France.

La marque LA CROIX DE FONSALADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CROIX DE FONSALADE est expirée depuis le 18 septembre 2010.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA (société anonyme) - 21, Cours Xavier Arnozan, 33000 BORDEAUX (dossier no 2172832) - France - SIREN 380940692


NOVAMARK - (dossier no 2172832) - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2172832 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174537 - Publication au BOPI 1994-07-11

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)