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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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HAUT VIGNAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUT VIGNAC
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
1739213
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2020

Présentation de la marque HAUT VIGNAC

Déposée le 4 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAUT VIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque HAUT VIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HAUT VIGNAC est expirée depuis le 4 décembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186560 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311895 - Publication au BOPI 2000-11-22

Inscription le 22 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311896 - Publication au BOPI 2000-11-22

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456225 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 9 novembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°800700 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux de vie)