Marque renouvelée - Marque en vigueur

COSTEFONS
PRODUCTA, S.A.

Numéro de dépôt :
1632086
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020

Présentation de la marque COSTEFONS

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTEFONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France.

La marque COSTEFONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COSTEFONS arrivera à expiration en date du 7 décembre 2020.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , LES REGES , LES CHEVAUX , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE GAILLAC , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT


PRODUCTA, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France - SIREN 380940692


PRODUCTA - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33305 - LORMONT Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180364 - Publication au BOPI 2000-08-17

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456226 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)