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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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CHEVALIERS DU PERIGORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEVALIERS DU PERIGORD
PRODUCTA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1643131
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2019

Présentation de la marque CHEVALIERS DU PERIGORD

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVALIERS DU PERIGORD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 13, avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHEVALIERS DU PERIGORD est expirée depuis le 6 juin 2019.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, Société Anonyme - 13, avenue de la Résistance - 33305 - LORMONT - France - SIREN 380940692


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143503 - Publication au BOPI 1999-04-30

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175105 - Publication au BOPI 1994-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°175106 - Publication au BOPI 1994-07-25

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2009 n°2405585 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-24

"Vins de qualité produits dans des régions déterminées, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée en provenance du Périgord, eaux de vie d'appellation d'origine de la région du Périgord, boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins, vins mousseux, eaux de vie)