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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA
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BEL AUTOMNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL AUTOMNE
PRODUCTA, société anonyme

Numéro de dépôt :
97688157
Date de dépôt :
16/07/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2007

Présentation de la marque BEL AUTOMNE

Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEL AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA domicilié(e) 21 COURS XAVIER ARNOZAN, 33082 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA, société anonyme - France.

La marque BEL AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL AUTOMNE est expirée depuis le 16 juillet 2007.

PRODUCTA a également déposé les autres marques suivantes : LA VAURE , THE RIGHT BANK PREMIUM COLLECTION , MINI-FÛT , SEIGNEUR DE SAINT ESTEPHE , PRINCESSE ELEONOR RESERVE , SEIGNEUR DE BUZET , CHEVALIER DE PECHARMANT , FONTAINE DE LUSSUS , MAYNE BOLERO , LA FLEUR LUSSAC


PRODUCTA, société anonyme - 21 COURS XAVIER ARNOZAN, 33082 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 380940692


PRODUCTA, société anonyme - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Boissons alcooliques à l'exception des bières