Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE REBELLE
PRODUCTA VIGNOBLES

Numéro de dépôt :
4640026
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
TERRE REBELLE de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque TERRE REBELLE

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRE REBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RÉSISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELCADE, Madame Dauphine de MARION de GLATIGNY domicilié(e) 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France.

La marque TERRE REBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE REBELLE arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , BLASON DE BERGERAC , BLASON DE BORDEAUX , LES REGES , PORTE ROYALE , BIO VIGNOBLES , LE NEZ DE BERGERAC , GRAIN DE LUNE , MISTER YELLOW , BARON DE LUSSAC


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RÉSISTANCE - 33305 - LORMONT CEDEX - France


DELCADE, Madame Dauphine de MARION de GLATIGNY - 78 cours de Verdun - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.