Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLLE DU BOST
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
1268288
Date de dépôt :
19/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2022

Présentation de la marque SOLLE DU BOST

Déposée le 19 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLLE DU BOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ domicilié(e) 13, avenue de La Résistance - 33310 - LORMONT - France.

La marque SOLLE DU BOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOLLE DU BOST est expirée depuis le 19 mars 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Carole DECLERCQ - 13, avenue de La Résistance - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215826 - Publication au BOPI 2002-02-14

Renouvellement sans limitation n°2002193 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 20 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59335 - Publication au BOPI 1992-01-20

Inscription le 11 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174536 - Publication au BOPI 1994-07-11

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2012 n°2494742 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-20

Spiritueux et liqueurs, à l'exception des eaux-de-vie.