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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES
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PANACHE DE BERGERAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PANACHE DE BERGERAC
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
3185351
Date de dépôt :
25/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
PANACHE DE BERGERAC de PRODUCTA VIGNOBLES

Présentation de la marque PANACHE DE BERGERAC

Déposée le 25 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANACHE DE BERGERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque PANACHE DE BERGERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANACHE DE BERGERAC est expirée depuis le 25 septembre 2022.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-15

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510908 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bergerac.