Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAYNE BRILLAND
PRODUCTA VIGNOBLES, S.A.

Numéro de dépôt :
95600295
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2025

Présentation de la marque MAYNE BRILLAND

Déposée le 8 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAYNE BRILLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-02 du 12 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTA VIGNOBLES domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 940 692 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE domicilié(e) 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France.

La marque MAYNE BRILLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAYNE BRILLAND arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

PRODUCTA VIGNOBLES a également déposé les autres marques suivantes : LA BATELIERE , SAVINIEN DE CYRANO DE BERGERAC , GRAND ROC DE MONTAGNE , ARNOZAN , PREMIUM DE SAINT VINCENT , LES SECRETS DE BORDEAUX , (Marque figurative) , LES HAUTS DE CASTELLAC , GAMAGE , LES VENDANGES DE SIDONIE


PRODUCTA VIGNOBLES, S.A. - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France - SIREN 380940692


PRODUCTA VIGNOBLES, Mme DECLERCQ CAROLE - 13 AVENUE DE LA RESISTANCE - 33310 - LORMONT - France


Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2005 n°2301361 - Publication au BOPI 2005-11-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604455 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)